Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet

Classement de l'estuaire de la Charente

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Alain Fauconnier

Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/07/2012
Pertinence
Question n° 02359 posée par M. Gérard Le Cam

Zones humides

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05989 posée par Mme Sophie Primas

Impact du projet d'arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution sur le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/04/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12166 posée par M. Robert Tropeano

Prix de rachat de l'électricité des installations photovoltaïques produite dans des bâtiments agricoles

La question est caduque

18/02/2010
Pertinence
Question n° 15312 posée par M. Yannick Botrel

Projets photovoltaïques

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet

Agriculture et développement des énergies renouvelables

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier

Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence