Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 21133 posée par M. François Marc

    Evolution des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 31156 posée par M. François Marc

    Constructions à usage d'habitation sur les exploitations agricoles jouxtant des installations classées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04071 posée par M. François Marc

    Dispositifs d'aide aux agriculteurs en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13130 posée par M. François Marc

    Harmonisation européenne des coûts agricoles d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22331 posée par M. François Marc

    Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06995 posée par M. François Marc

    Exposition des populations agricoles aux pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15381 posée par M. François Marc

    Exposition des populations agricoles aux pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Faible