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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 292 trouvées
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Question n° 16765 posée par M. Yves Krattinger
Vacances de postes dans les DDE
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0625S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Transferts aux départements des personnels des DDE
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 14829 posée par M. Michel Moreigne
Transfert au département de la Creuse des personnels de l'équipement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0580S posée par M. Michel Doublet
Avenir des ouvriers des parcs et ateliers (OPA)
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14323 posée par M. Jean-Pierre Bel
Statut des dessinateurs de la DDE
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 39914 posée par M. André Lardeux
Situation des agents de l'équipement mis à la disposition des conseils généraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39277 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Revalorisation de la carrière des dessinateurs de l'équipement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39155 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des dessinateurs de l'équipement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38730 posée par M. Louis Moinard
Situation des dessinateurs des services de l'équipement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38755 posée par M. Georges Mouly
Situation des dessinateurs de l'équipement
La question est caduque
Pertinence