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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 06440 posée par M. Henri Cabanel

   Blocage du recrutement d'ouvriers d'État à la DGAC

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   02/08/2018

   Pertinence

2. Question n° 20374 posée par M. Roland Courteau

   Dysfonctionnements dans les transports routiers et aériens face aux intempéries

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011

   Pertinence

3. Question n° 17143 posée par M. Roland Courteau

   Dysfonctionnements dans les transports routiers et aériens face aux intempéries

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/02/2011

   Pertinence

4. Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

   Statut des aiguilleurs du ciel

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006

   Pertinence

5. Question n° 13129 posée par M. François Marc

   Application de la loi de modernisation sociale en matière de validation des acquis

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   15/07/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 12655 posée par M. Rodolphe Désiré

   Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer

   La question est caduque

   22/11/1990

   Pertinence