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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 13977 posée par M. Roland Courteau
Médecins et infirmiers scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 13032 posée par M. Roland Courteau
Réforme de la protection sociale complémentaire par voie d'ordonnance
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 10226 posée par M. Roland Courteau
Revalorisation de la pension militaire d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 08520 posée par M. Roland Courteau
Accessibilité au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06518 posée par M. Roland Courteau
Fonctionnaires de La Poste et de France Télécom dits « reclassés »
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 16317 posée par M. Roland Courteau
Primes attribuées aux agents de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24650 posée par M. Roland Courteau
Postes supplémentaires d'enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23064 posée par M. Roland Courteau
Discrimination pour les candidats à un poste de fonctionnaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22823 posée par M. Roland Courteau
Détérioration du pouvoir d'achat des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau
Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré
La question est caduque
Pertinence