Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 109 trouvées

  1. Question n° 20238 posée par M. Louis de Broissia

    Fouilles archéologiques et marchés publics

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0089S posée par M. René Marquès

    Fouilles archéologiques dans l'emprise de la nouvelle liaison Perpignan-Canet

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan

    Fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

    Fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03915 posée par M. Henri de Richemont

    Réglementation des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin

    Interdiction des détecteurs de métaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu

    Archéologie préventive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible