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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 03159 posée par M. José Balarello
Fouilles archéologiques de la Cour du Louvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08131 posée par M. Ivan Renar
Situation des archéologues
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08364 posée par M. Hubert Martin
Devenir des archéologues contractuels engagés par l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09585 posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'archéologie en France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12522 posée par M. Rémi Herment
Inventaire et sauvegarde des gisements archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36786 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription budgétaire des travaux de fouilles archéologiques sur un terrain communal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu
Archéologie préventive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence