Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 02752 posée par M. Georges Gruillot

Financements publics en matière culturelle

Réponse du ministère : Culture

18/09/1997
Pertinence
Question n° 26276 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation applicable aux activités de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Loïc Hervé

Arrêt des fouilles archéologiques à la croisée du transept de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

11/08/2022
Pertinence
Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog

Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

Fouilles archéologiques préventives

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

06/04/2023
Pertinence