Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 21263 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir de l'usine PSA de Douvrin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06417 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'entreprise Arc

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09103 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Devenir du site Herta à Saint-Pol-sur-Ternoise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24534 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Devenir de l'usine Schaeffler à Calais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07694 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Perspectives pour l'entreprise Kelvion à Wingles

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24455 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Modification de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau perçue par les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27756 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Majoration des taux des livrets d'épargne face à l'inflation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07687 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'entreprise Kelvion à Wingles

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10846 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'entreprise Forvia

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible