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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 20335 posée par M. Laurent Somon

    Souffrance de la jeunesse et des étudiants en période pandémique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20175 posée par M. Christophe-André Frassa

    Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez

    Coût des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12132 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir des séjours éducatifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12146 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir des accueils de loisirs sans hébergement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Postes à oeuvres dans le Tarn

    La question est caduque

    Pertinence Très faible