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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 26166 posée par Mme Gisèle Jourda
Organisation des rythmes scolaires dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron
Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05787 posée par Mme Françoise Cartron
Organisation de la semaine scolaire sur quatre jours dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau
Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00002 posée par Mme Danielle Michel
Retour à la semaine de quatre jours à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25908 posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17825 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Compensation intégrale du surcoût engendré par la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence