Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21921 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions de retour en présentiel des étudiants de France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1344S posée par M. Bernard Fournier

    Schémas départementaux de coopération intercommunale et organisation scolaire

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08103 posée par M. Bernard Fournier

    Refondation des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

    Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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