Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0348G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Affaires des moines de Tiberine

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0423G posée par M. Pierre Charon

    Affaire « Asia Bibi »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0446G posée par M. François Bonhomme

    Imam de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0658G posée par M. Olivier Léonhardt

    Profanation du mémorial d'Ilan Halimi

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0432G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Lutte contre le racisme et l'antisémitisme - Grande cause nationale (Rassemblement de Créteil)

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible