Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 187 trouvées
-
Question n° 17310 posée par M. Georges Mouly
Révision du zonage ICHN
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17315 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Réforme sur les zones agricoles défavorisées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20307 posée par M. Thierry Repentin
Maintien de la PHAE dans le plan de développement rural de 2007-2013
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne
Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20554 posée par M. Bernard Piras
Aide à la surface pour les producteurs de fruits à coque
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier
Aide à l'enrichissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier
Aide aux veaux sous la mère
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro
Suppression de l'aide à l'enrichissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10906 posée par M. Robert Tropeano
Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés
La question a été transformée.
Pertinence