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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 09804 posée par Mme Claire-Lise Campion
Fonds d'aide aux jeunes
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 23096 posée par M. Francis Grignon
Aides en cas de naissances multiples
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 23522 posée par M. François Fillon
Aides aux entreprises de la filière avicole suite à la crise d'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02749 posée par Mme Patricia Schillinger
Création d'une « allocation libre choix vacances »
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 02874 posée par M. Michel Teston
Conditions de ressources des personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 22042 posée par M. Marcel Vidal
Subventions de l'Etat à l'association Alcool Assistance
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23910 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation spécifique des personnes touchées par le veuvage et des orphelins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08056 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de la maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Saône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13790 posée par Mme Samia Ghali
Crise du tourisme social et associatif
La question est caduque
Pertinence