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9743 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7617 trouvées
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Question n° 0106A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Réglementation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de l'utilisation des implants dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel
Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini
Dons d'organes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine
Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2126 trouvées
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Question n° 06195 posée par M. André Vézinhet
Préoccupations des associations Emmaüs concernant la lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07731 posée par M. Alain Vasselle
Préoccupations des responsables de structures oeuvrant en faveur des personnes handicapées concernant les orientations budgétaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08569 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des associations oeuvrant dans le champ de l'urgence sociale à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor
Sort des chômeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. Nicolas About
Situation des travailleurs sociaux
La question est caduque
Pertinence