Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 05116 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

Fermeture programmée des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05670 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Suppression des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Jean Louis Masson

Apprentissage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 02330 posée par M. Jean Louis Masson

Apprentissage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 05368 posée par Mme Corinne Féret

Devenir des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23306 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accompagnement VAE pour les Français de l'étranger

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 20561 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 24056 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Chiffres du décrochage scolaire

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 18179 posée par M. Pierre Laurent

Compagnons du devoir

La question est caduque

08/10/2015
Pertinence
Question n° 22657 posée par M. François Commeinhes

Dispositifs de formation et d'apprentissage dans le secteur de la boucherie

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence