Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 04114 posée par Mme Michèle André

    Gratification des stagiaires dans le domaine social et sportif

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04150 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Gratification des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17120 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût des 35 heures pour les finances publiques

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17725 posée par M. Alain Houpert

    Dispositif Nacre

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14429 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des maisons de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24861 posée par M. Gérard Cornu

    Bilan de la politique d'aides publiques à l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13145 posée par Mme Michelle Gréaume

    Aide financière à la reprise d'un emploi en cas de mobilité géographique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible