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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Décret relatif aux stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03867 posée par M. Jean Louis Masson

    Stages de formation dans le domaine de l'action sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre

    Effets pervers de la gratification obligatoire des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03950 posée par Mme Brigitte Bout

    Conséquences de la gratification des stages pour le secteur éducatif et social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03958 posée par M. Bernard Fournier

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00839 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13545 posée par M. Robert Navarro

    Pénurie de stages

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16447 posée par Mme Catherine Génisson

    Modalités des périodes de mise en situation en milieu professionnel prévues dans la loi du 5 mars 2014

    La question est caduque

    Pertinence Très faible