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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 22735 posée par M. Georges Mouly
Numérisation et place sur Internet des ouvrages en langue française
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0051A posée par M. Jack Ralite
Numérisation du livre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11029 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Vol et exportation illégale du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16227 posée par M. Jean-Noël Guérini
Tarif postal pour les livres
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante des bouquinistes à Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25107 posée par M. Jean-François Rapin
Instauration d'un tarif postal préférentiel pour le livre
La question est caduque
Pertinence