Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 16346 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de réponse de l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10631 posée par M. Joël Billard

    Avis des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

    Coût d'entretien des monuments historiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10381 posée par M. Yves Détraigne

    Reconstruction de Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11148 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux photovoltaïques et monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07089 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection d'un monument historique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15056 posée par M. Rachel Mazuir

    Patrimoines privés classés en péril

    La question est caduque

    Pertinence Très faible