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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03327 posée par M. Yves Détraigne
Disparition alarmante des animaux vertébrés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 04547 posée par M. Yves Détraigne
Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 08532 posée par M. Yves Détraigne
Installation de panneaux solaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 07356 posée par M. Yves Détraigne
Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 22989 posée par M. Yves Détraigne
Interdiction de l'importation et du commerce de produits issus de la chasse aux phoques au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 07742 posée par M. Yves Détraigne
Consignation des bouteilles en plastique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence