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1149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1061 trouvées
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Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel
Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00102 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des réserves naturelles régionales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00103 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inventaire national du patrimoine naturel
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00193 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des journées de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00206 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Parc naturel de la Réunion
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 39991 posée par M. Emmanuel Hamel
Déchets : retraitement du courrier non adressé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40080 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan en France de la journée mondiale de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03103 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la campagne de l'organisation des Nations-Unies (ONU) intitulée " 2002 année internationale des montagnes "
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08311 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en compte des émissions polluantes des activités aéroportuaires d'Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11848 posée par M. Gilbert Chabroux
Développement des piles à combustible
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence