Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 02326 posée par M. Jean Barras

    Français résidant à l'étranger : condition d'âge pour l'ouverture des droits à l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18702 posée par M. Xavier de Villepin

    Financement de la construction d'un nouveau lycée français à Singapour

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18703 posée par M. Xavier de Villepin

    Ecole française de Séoul

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18988 posée par M. André Maman

    Réduction du versement des allocations exceptionnelles pour les enseignants recrutés locaux à Maurice

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04123 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme des fonds structurels et de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez

    Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23780 posée par Mme Jacky Deromedi

    Aide au développement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible