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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 207 trouvées
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Question n° 17300 posée par M. Christian Cointat
Consulat général de France à Djibouti
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 00795 posée par M. Christian Cointat
Service des visas à l'ambassade de France en Mongolie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 00066 posée par M. Christian Cointat
Délivrance des passeports dans deux consulats honoraires en Australie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03410 posée par M. Christian Cointat
Projet de fermeture du consulat de France à Haïfa
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 18766 posée par M. Christian Cointat
Validité en France des passeports spéciaux de Hong-Kong, de catégorie BNO
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 25606 posée par M. Christian Cointat
Service des visas à l'ambassade de France en Mongolie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18663 posée par M. Christian Cointat
Incidences de la loi du 4 juillet 2005 sur l'adoption par des Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02600 posée par M. Christian Cointat
Production de certificats de nationalité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11853 posée par M. Christian Cointat
Accords entre la France et le Mexique sur la pêche à Clipperton
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 37283 posée par M. Christian Cointat
Union européenne : siège de l'Institution européenne du contrôleur des données
La question est caduque
Pertinence