Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 06613 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: participation de la France au budget européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/06/1982
Pertinence
Question n° 09858 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commission européenne: suivi de sa décision par la France

Réponse du ministère : Affaires européennes

20/01/1983
Pertinence
Question n° 12890 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Recherche-développement: place de la France dans la CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/07/1983
Pertinence
Question n° 04585 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politiques européennes pour l'emploi

Réponse du ministère : Affaires européennes

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: concertations pour la mise en place de Superphénix

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/03/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07581 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Valeur dans les Etats membres de la CEE de la carte d'identité délivrée aux parlementaires

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 09703 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jour férié consacré à l'Europe

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 10610 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme Renaval visant à la reconversion sociale des travailleurs des chantiers navals

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence