Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 32779 posée par M. Michel Giraud

Ile de France: bénéfice d'une radio régionale

Réponse du ministère : Culture

07/02/1980
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 03135 posée par M. Marc Boeuf

Avenir du développement culturel de la France

Réponse du ministère : Culture

19/01/1989
Pertinence
Question n° 16580 posée par Mme Gisèle Printz

Section recours des commissions régionales du patrimoine et des sites

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17070 posée par M. Roger Karoutchi

Défense de la presse magazine régionale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/04/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22087 posée par M. Jacques Baudot

Projet de modification des programmes de France 3

La question a été retirée

09/03/2006
Pertinence
Question n° 24488 posée par M. Gérard Miquel

Avenir de France 3

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 25703 posée par M. Jean Besson

Pérennité de la filière de production de France 3

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 04553 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la presse quotidienne régionale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/05/2008
Pertinence
Question n° 21811 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Diffusion des éditions locales de France 3 sur les box et le satellite

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence