Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 833 trouvées
-
Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli
Français rapatriés du Zaîre: situation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 27253 posée par M. Jacques Henriet
Courbe démographique de la France: danger
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 29929 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Sefrane: dotations en moyens matériels et humains
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 30456 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français établis hors de France: problèmes de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 314 trouvées
-
Question n° 02199 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Travailleurs Français ayant travaillé à l'étranger: couverture du risque chômage lors du retour en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 13020 posée par M. Etienne Dailly
Travailleurs immigrés titulaires d'un emploi en France ou secourus: bilan de 1979 à 1982
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15863 posée par M. Paul d'Ornano
Nationalisation de sociétés installées à l'étranger: situation des cadres expatriés privés d'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Nombre d'étrangers résidant en France: recensement et statistiques
La question est caduque
Pertinence