Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16521 posée par M. Alain Vasselle

    Subvention des compagnies artistiques spécialisées dans l'animation des marionnettes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19527 posée par M. Alain Vasselle

    Réduction des subventions au mouvement consumériste

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05004 posée par M. Alain Vasselle

    Avenir des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile à Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05207 posée par M. Alain Vasselle

    Avenir des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15938 posée par M. Alain Vasselle

    Financement des investissements nécessaires au traitement des déchets ménagers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19204 posée par M. Alain Vasselle

    Financement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible