Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
913 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 803 trouvées
-
Question n° 27404 posée par M. Guy Schmaus
Théâtre de l'Ile- de-France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 35243 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Constructions scolaires en Ile-de-France: report des subventions pour acquisition de terrains
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03945 posée par M. Charles de Cuttoli
Tunisie: subvention pour les écoles maternelles
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 06827 posée par M. Charles de Cuttoli
Restructuration des instituts français à l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 11563 posée par M. Jacques Habert
Subventions aux écoles françaises de l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 14809 posée par M. André Maman
Financement de l'aide humanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14969 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Départ de la société Schweppes-France de la ville de Pantin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19204 posée par M. Alain Vasselle
Financement du sport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20622 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Suppression de la subvention allouée à l'association contre les violences faites aux femmes au travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21429 posée par M. Serge Mathieu
Mise en oeuvre d'un budget des espaces naturels protégés
La question est caduque
Pertinence