Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 03394 posée par M. Roland du Luart
Amélioration de la gestion des chapitres budgétaires, adaptation de l'appareil de production agricole et équipements de stockage-conditionnement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03671 posée par M. Roger Poudonson
Gestion du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 07742 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport de la Cour des comptes relatif au secteur hospitalier militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 08412 posée par M. André Fosset
Rapport de la Cour des comptes sur la gestion des fonds EDF-GDF destinés aux oeuvres sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 10902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Gestion des oeuvres sociales d'EDF-GDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 25131 posée par M. Olivier Roux
Nomination au tour extérieur à la Cour des comptes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27413 posée par M. Olivier Roux
Nomination au tour extérieur à la Cour des comptes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22274 posée par M. Henri Collette
Suites données au rapport public 1992 de la Cour des Comptes sur la politique de coopération internationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24254 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport de la Cour des Comptes relatif aux organismes chargés de mettre en oeuvre la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10509 posée par Mme Françoise Seligmann
Capacités de contrôle de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence