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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 163 trouvées
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Question n° 32779 posée par M. Michel Giraud
Ile de France: bénéfice d'une radio régionale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00827 posée par M. Pierre Schiele
Energie: découpage de la France en huit régions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03197 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Investissements étrangers en France: montant
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 07243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fiscalité dans la région parisienne
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17416 posée par M. Michel Giraud
Financement des investissements hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 21347 posée par M. Michel Giraud
Création d'une véritable société de développement en région Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10119 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Pouvoirs des régions et agrandissement des lycées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13839 posée par M. Henri Collette
Information sur la région Nord - Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15621 posée par M. Marc Lauriol
Taxe annuelle perçue par la région Ile-de-France sur les locaux de bureaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20490 posée par M. Marc Lauriol
Taxe annuelle perçue par la région Ile-de-France sur les locaux de bureaux
La question est caduque
Pertinence