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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 02628 posée par M. Michel D'Aillieres
Collectivités locales: recrutement de personnels temporaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. Marcel Bony
Conséquences économiques de l'absence de neige dans le Puy-de-Dôme
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 20005 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Conséquences de la contribution forfaitaire à l'Unedic pour les producteurs d'endives
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14324 posée par M. Roland Courteau
Statut des travailleurs saisonniers
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 15450 posée par M. Marcel Bony
Statut des travailleurs saisonniers
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud
Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09666 posée par M. Louis Nègre
Statut des saisonniers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16192 posée par M. Yves Détraigne
Situation des saisonniers
La question est caduque
Pertinence