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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard
Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22562 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Rapatriement des enfants français en Syrie et de leurs mères
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22243 posée par M. Jean-Pierre Grand
Représentation des Français rapatriés d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 21764 posée par M. Jean-Pierre Grand
Indemnisation des rapatriés d'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 21689 posée par Mme Christiane Kammermann
Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 26005 posée par Mme Valérie Boyer
Injustice des rapatriés d'Algérie pour obtenir le renouvellement de papiers d'identité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15215 posée par Mme Martine Filleul
Situation des ressortissants français en Australie suite à la crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02192 posée par M. Christian Bourquin
Attentes des familles de harkis et de rapatriés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01776 posée par M. Robert Navarro
Attentes des familles de harkis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01348 posée par M. Roland Courteau
Attentes des familles de harkis
La question est caduque
Pertinence