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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 30032 posée par M. Charles de Cuttoli
Mission culturelle française au Maroc: situation de certains personnels
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 32769 posée par M. Charles de Cuttoli
Coopérants de Côte d'Ivoire: ajustement du montant des majorations familiales
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 32770 posée par M. Charles de Cuttoli
Coopérants de Côte d'Ivoire: insuffisance de l'indemnité d'expatriation
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 32918 posée par M. Charles de Cuttoli
Rémunérations des coopérants: délais de paiement
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 32921 posée par M. Charles de Cuttoli
Indemnité d'établissement et avance sur solde: date de perception
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02836 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnaires français des anciens cadres chérifiens: indemnités de réinstallation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27098 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux : clauses contractuelles de renonciation à l'immunité de juridiction
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06495 posée par M. Olivier Jacquin
Mercenaires dans l'hôpital public et zone transfrontalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1147S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Réévaluation de l'indemnité de feu des sapeurs-pompiers professionnels
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14571 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mise en oeuvre de la revalorisation de l'indemnité de feu pour les sapeurs-pompiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence