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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00290 posée par M. Bernard Fournier
Disparition de la culture tabacole en France et en Europe
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0397S posée par M. Bernard Fournier
Importation et distribution de médicaments
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier
Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 19060 posée par M. Bernard Fournier
Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 33427 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés des producteurs de fromage au lait cru
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 37716 posée par M. Bernard Fournier
Disparition de la culture tabacole en France et en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33269 posée par M. Bernard Fournier
Normes applicables en matière de prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence