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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 03543 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Kinésithérapeutes diplômés dans un Etat membre de l'Union européenne hors France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08031 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Structures d'insertion sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08159 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Agénésie dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09094 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir du personnel de Surschiste

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Plan véhicules propres

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17933 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25556 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08146 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible