Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1753 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1593 trouvées
-
Question n° 35561 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des opérations d'enfouissement générées par la ligne électrique à très haute tension entre Vigy et Uchtelfangen
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 35580 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des subventions européennes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 36133 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge du coût financier lié à la modification d'une servitude d'utilité publique
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 36737 posée par M. Jean Louis Masson
Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 160 trouvées
-
Question n° 35606 posée par M. Jean Louis Masson
Réfection du pont de la RN 61 à Sarralbe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35618 posée par M. Jean Louis Masson
Transport ferroviaire reliant Bouzonville (France) à Dillingen (Allemagne)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36580 posée par M. Jean Louis Masson
Réaménagement du chemin de halage le long du canal de la Sarre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36742 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des dépenses de mise à jour du POS des communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37695 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence