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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 354 trouvées
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Question n° 10758 posée par M. Jacques Legendre
Politique de la France au Cambodge
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10448 posée par M. Jacques Legendre
Usage de la langue anglaise pour l'hymne de l'équipe de France de rugby
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 08974 posée par M. Jacques Legendre
Utilisation des sigles en langue anglaise dans une lettre de représentation en France de la Commission européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre
Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 10449 posée par M. Jacques Legendre
Convention préventive de double imposition entre la France et la Belgique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre
Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39371 posée par M. Jacques Legendre
Aide de la France à la Mauritanie et au Sénégal après la catastrophe climatique qui vient de les frapper
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22351 posée par M. Jacques Legendre
Restructuration du réseau des succursales de la Banque de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25363 posée par M. Jacques Legendre
Régularisation de la situation en France d'épouses de ressortissants maliens polygames
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27820 posée par M. Jacques Legendre
Régularisation de la situation en France d'épouses de ressortissants maliens polygames
La question est caduque
Pertinence