Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

Question n° 13598 posée par M. Alain Gournac

Artisans taxis

Réponse du ministère : Équipement

01/02/1996
Pertinence
Question n° 16062 posée par M. Alain Gournac

Départementalisation en trois chambres de métiers indépendantes de la chambre de métiers interdépartementale Yvelines - Essonne - Val-d'Oise

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16999 posée par M. Alain Gournac

Développement de la francophonie en Géorgie

Réponse du ministère : Francophonie

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17199 posée par M. Alain Gournac

Porteurs d'emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17316 posée par M. Alain Gournac

Enseignement scolaire des événements motivant les jours fériés

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27368 posée par M. Alain Gournac

Réglementation des rave-parties

La question est caduque

31/08/2000
Pertinence
Question n° 29732 posée par M. Alain Gournac

Situation des personnes souffrant du syndrome d'épuisement persistant

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 12354 posée par M. Alain Gournac

Dépenses de transport des hôpitaux en soins de suite et de réadaptation

La question est caduque

03/07/2014
Pertinence
Question n° 12666 posée par M. Alain Gournac

Financement indirect du djihad par l'aide sociale en France

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 22284 posée par M. Alain Gournac

Financement du passe navigo

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence