Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 07968 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'accueil des personnes âgées au centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/09/1994
Pertinence
Question n° 16894 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Augmentation du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/08/1991
Pertinence
Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Santé

20/09/1990
Pertinence
Question n° 04587 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Implantation des scanographes autorisés dans les Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Solidarité

04/05/1989
Pertinence
Question n° 02016 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Développement du service public hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

20/10/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18178 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Hôpital Foch

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/10/1996
Pertinence
Question n° 10520 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Financement des équipements hospitaliers

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 10521 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Liste des établissements hospitaliers ayant eu recours à la souscription publique pour le financement de leurs équipements

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 08959 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Souscription publique et rôle de l'Etat

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence