Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0131C posée par M. Gilbert Barbier

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14223 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Contamination par virus informatique des implants électroniques placés dans le corps humain dans un but thérapeutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07126 posée par M. Alain Milon

    Durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06994 posée par M. Bruno Gilles

    Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07059 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Réforme de la formation des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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