Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02225 posée par M. Michel Doublet

    Situation des chômeurs âgés de plus de cinquante ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00649 posée par M. Michel Doublet

    Taux d'activité des populations âgées de plus de cinquante cinq ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02114 posée par M. Philippe Marini

    Diminution arbitraire du numerus clausus des étudiants en médecine

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19693 posée par M. Henri Collette

    Détournement de fonds de pension d'un groupe industriel

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17432 posée par M. Charles de Cuttoli

    Fonctionnaires détachés en Grande-Bretagne : remboursement des frais médicaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12098 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Existence d'un médicament dénommé L Tryptophane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08124 posée par M. Robert Vizet

    Entreprise Calorstat de Dourdan : remise en cause des acquis des travailleurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible