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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0037A posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Avenir du programme de l'Airbus A400M
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 00307 posée par M. Paul Girod
Règlement sucrier communautaire
La question a été retirée
Pertinence