Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 01303 posée par M. Michel Sergent

Renforcement de la sécurité routière par une meilleure signalisation à destination des Britanniques

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 00490 posée par M. Raymond Bouvier

Harmonisation de la formation et de l'exercice des professions de guide de montagne

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/04/1993
Pertinence
Question n° 23935 posée par M. Emmanuel Hamel

Maintien dans le système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 22164 posée par M. Albert Voilquin

Harmonisation européenne du permis à points

Réponse du ministère : Intérieur

16/07/1992
Pertinence
Question n° 19338 posée par M. Serge Vinçon

Conséquences du projet de création d'une redevance portant sur la certification et le contrôle technique des aéronefs

Réponse du ministère : Équipement

02/01/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24830 posée par M. Josselin de Rohan

Conditions de concurrence sur les lignes maritimes régulières entre la Grande-Bretagne et l'Irlande

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 10623 posée par M. Roger Boileau

Marché des viandes bovine et ovine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/1990
Pertinence
Question n° 06629 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Projet de loi sur l'interdiction des anabolisants

La question est caduque

18/06/1987
Pertinence
Question n° 00307 posée par M. Paul Girod

Règlement sucrier communautaire

La question a été retirée

23/11/1979
Pertinence