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1218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1117 trouvées
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Question n° 33415 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Tarifs aériens entre la France et la Grande-Bretagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann
Commercialisation du lait en Grande-Bretagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00811 posée par M. Henri Caillavet
Montants compensatoires: réduction
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00915 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Participation du Royaume-Uni au financement du budget communautaire: position française
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 02331 posée par M. Jean Cluzel
Suppression des programmes en langue française de la BBC
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 00307 posée par M. Paul Girod
Règlement sucrier communautaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16958 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Devenir du projet TGV Nord-européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0607S posée par M. Jacques Bialski
Réalisation d'une liaison fixe transmanche
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Economie britannique et renseignements fournis par la presse internationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti
Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question est caduque
Pertinence