Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 28996 posée par M. Robert Pontillon

    CES des Hauts-de-Seine: diffusion d'une brochure sur le conseil général

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01901 posée par M. Robert Pontillon

    Ecole normale d'Antony (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01900 posée par M. Robert Pontillon

    Situation des CES dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12651 posée par M. Robert Pontillon

    Situation de l'école de plein air de Suresnes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12569 posée par M. Robert Pontillon

    Répartition des autorisations d'ouverture de 500 postes supplémentaires d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06948 posée par M. Robert Pontillon

    Associations de parents d'élèves du lycée Paul-Langevin de Suresnes (Hauts-de-Seine)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26114 posée par M. Robert Pontillon

    Projet de loi-programme sur les enseignements techniques et professionnels: préoccupations des syndicats d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09144 posée par M. Robert Pontillon

    Directeurs d'établissements scolaires de Seine-Saint-Denis: changement d'affectation

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02639 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne