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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 26502 posée par M. Jacques Siffre
Commerce de l'ivoire
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Commerce de l'ivoire
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen
Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 22166 posée par M. Jacques Cornano
Notion de préjudice écologique
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 21005 posée par M. Ludovic Haye
Nouvelle réglementation environnementale des bâtiments et analyse du cycle de vie dynamique simplifiée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier
Réglementation de la chasse du gibier d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21521 posée par M. Ludovic Haye
Conséquence de la réglementation environnementale 2020 et du retour au chauffage électrique sur les ménages les plus précaires
La question est caduque
Pertinence