Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 26502 posée par M. Jacques Siffre

Commerce de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Commerce de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/03/2007
Pertinence
Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 22166 posée par M. Jacques Cornano

Notion de préjudice écologique

Réponse du Ministère de la justice

09/06/2016
Pertinence
Question n° 21005 posée par M. Ludovic Haye

Nouvelle réglementation environnementale des bâtiments et analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

25/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet

Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier

Réglementation de la chasse du gibier d'eau

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 21521 posée par M. Ludovic Haye

Conséquence de la réglementation environnementale 2020 et du retour au chauffage électrique sur les ménages les plus précaires

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence