Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 19226 posée par M. Hervé Marseille

    Encadrement des pratiques commerciales en audioprothèse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1282G posée par M. Ronan Dantec

    Financement des masques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08368 posée par M. Hervé Marseille

    Couverture maladie universelle et aide à la complémentaire santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25476 posée par M. Hervé Marseille

    Qualification et rémunération des orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24645 posée par M. Hervé Marseille

    Tarification des remboursements de certains implants articulaires et orthopédiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23426 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses