Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

    Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

    Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00188 posée par M. Michel Houel

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00276 posée par M. Michel Houel

    Délais de passage du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00555 posée par M. Michel Houel

    Utilisation du matériel de radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27139 posée par M. Michel Houel

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21896 posée par M. Michel Houel

    Schéma départemental de coopération intercommunale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05760 posée par M. Michel Houel

    Accueil et scolarisation des enfants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18688 posée par M. Michel Houel

    Accueil et scolarisation des enfants étrangers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte